Utilisation des images Inria

Toute utilisation doit faire l'objet d'une demande écrite, via l'interface de la médiathèque (Panier > Commande) ou par mail. La demande doit mentionner clairement : le nom, la qualité et les coordonnées du demandeur, le support de diffusion (publication presse, édition, site web, présentation lors d'une conférence, vidéo, cours ...) et le sujet traité.
Les photos sont réservées à des publications qui font référence à Inria, à ses recherches en informatique. Ce sont des images scientifiques et non de simples illustrations. La légende peut être adaptée au contexte d'utilisation mais doit être respectée ; de même, rien ne doit porter atteinte à la dignité des personnes reconnaissables sur les images.
Mentions / crédits obligatoires - respect du droit moral de l'auteur et copyright
Le Code de la Propriété Intellectuelle précise que « l'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre » (art. L.121-1 CPI). Le nom du photographe doit donc obligatoirement apparaître à proximité de toute reproduction d'image, qu'elle soit imprimée, projetée ou mise en ligne.
Les crédits sont mentionnés dans la fiche descriptive de chaque photographie et doivent être mentionnés tels qu'ils apparaissent, en général sous la forme suivante : © Inria / P. Nom.
De même, les images ne doivent pas être altérées ; il est cependant toléré de recadrer ou de passer en monochrome.
Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution du présent accord sera de la compétence exclusive des juridictions de Paris.
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